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Mise à jour le
13/03/2024
Passage à
Windev 2024
Passage à
Windev 26
Passage à
Windev 23
Compatible avec la dernière version de Windows 10
Actualisation des délais
Nouveaux CERFA
Ajout du Registre des parcelles
+ nouveaux Cerfa
Transferts des mouvements SITADEL
Passage en
Windev 20
Géolocalisation
des PC, CU et dP
Possibilité de transfert de Permis d'aménager
Nouveaux formulaires Cerfa DP
Ajout de l'avis du Maire sur les CU
Nouveau formulaire
13406-03
Ajout Modificatifs sur Permis d'Aménager
Ajout Cerfa
13407*02
13408*02
Ajout Cerfa 13406*03
Autorisations de travaux (ERP)
Modif des Avis de dépôt
Nouvel avis du Maire
Nouvelle règlementation à compter du 01/03/2012 (à télécharger à compter de cette date)
Suppression des impressions des 3 exemplaires d'avis de dépôt
- Nouveaux formulaires DP (cerfa 13404) et PC (cerfa 13406)
Février 2011
- Possibilité d'effectuer des transferts de PC d'un demandeur à un autre
- Ajout de la date de facturation de la taxe de raccordement (assainissement) sur les PC
- Recalcul automatique de la date de fin de délai de base suivant les dates déclaration et réception des pièces manquantes...
Logidoc
ELVIRE est chargée de suivre les demandes de Permis de Construire, Certificats d’urbanisme, Déclarations préalables, Permis de démolir, Renseignements d’urbanisme, Installations de clôture, Stationnements de caravane, Lotissements, Installations de Gîtes, Chambres d'hôtes...
Autorisations du Droit des Sols (ADS)
Les demandes sont classées dans différents registres pour une exploitation plus facile. Les demandes peuvent être suivies par différents critères, dates de demandes, par numéros de dossiers, demandeurs, etc...
ELVIRE pourra éditer les Avis de dépôt de demandes en 3 exemplaires, les Récépissés, les courriers de notification pour prolongation du délais d'instruction, etc..
Vous pourrez également éditer les registres des demandes et registres des décisions en les sélectionnant par période, par adresse, par types de travaux à réaliser, etc... Chaque demande pourra être complétée par des renseignements techniques (emplacements, surfaces, hauteur, etc.) et par des renseignements d’équipements publics (eau, éléctricité, assainissement, etc...)
Elvire, la gestion des permis de construire
Téléchargement :
Autorisations des Droits du Sol (ADS)
Le prix comprend :
le logiciel : 170 €
et une année de maintenance : 60 €
Prix d’acquisition:
230 € TTC
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